Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Chateau ThuerryTODO
/
THUERRY EXCEPTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

THUERRY EXCEPTION
SCEA Chateau Thuerry, SCEA

Numéro de dépôt :
99819802
Date de dépôt :
26/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/10/2019

Présentation de la marque THUERRY EXCEPTION

Déposée le 26 octobre 1999 par Chateau ThuerryTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « THUERRY EXCEPTION »

Le déposant est Chateau ThuerryTODO domicilié(e) Chateau Thuerry - 83690 - VILLECROZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 751 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château Thuerry domicilié(e) Château Thuerry - 83690 - VILLECROZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THUERRY EXCEPTION est expirée depuis le 26 octobre 2019.

Chateau Thuerry a également déposé les autres marques suivantes : THUERRY LES ABEILLONS , DOMAINE DE THUERRY , CHATEAU THUERRY


SCEA Chateau Thuerry, SCEA - Chateau Thuerry - 83690 - VILLECROZE - France - SIREN 314751272


SCEA Château Thuerry - Château Thuerry - 83690 - VILLECROZE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2009 n°2420690 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-16

Vins (à l'exception des vins de table), spiritueux (à l'exception des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine, liqueurs.